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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN
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SPRING
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPRING
ATELIER DU BAIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99807087
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque SPRING

Déposée le 4 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPRING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN domicilié(e) 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRING est expirée depuis le 4 août 2019.

ATELIER DU BAIN a également déposé les autres marques suivantes : EURO SCREEN , EASY-CLIP SYSTEM , O L B I A , ATMOBILITY , Bain douche , RELEVAGE SYSTEM 180o , C E L I A


ATELIER DU BAIN, Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410311 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°507915 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans et réceveurs ; douches, parois, receveurs, cabines de douches ; colonnes d'hydro-massages.